Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CROISEE CREOLE
CHAMBRE DE METIERS DE LA REUNION

Numéro de dépôt :
3134377
Date de dépôt :
09/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CROISEE CREOLE de CHAMBRE DE METIERS DE LA REUNION

Présentation de la marque CROISEE CREOLE

Déposée le 9 septembre 2001 par la société CHAMBRE DE METIERS DE LA REUNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROISEE CREOLE »

Le déposant est la société CHAMBRE DE METIERS DE LA REUNION domicilié(e) 42 rue Jean Cocteau, 97490 SAINTE-CLOTILDE ILE DE LA REUNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 189 740 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE METIERS DE LA REUNION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CHAMBRE DE METIERS DE LA REUNION a également déposé les autres marques suivantes : 36 15 AROM


CHAMBRE DE METIERS DE LA REUNION - 42 rue Jean Cocteau, 97490 SAINTE-CLOTILDE ILE DE LA REUNION - France - SIREN 189740111


CHAMBRE DE METIERS DE LA REUNION - France


Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383154 - Publication au BOPI 2003-12-10

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Couteaux, sabre, ustensiles de cuisine, ustensiles de table (cuillère), fourchettes, salière, poivrière, plats, saladiers, services à thé ou à café, service à boisson ou apéritif, plats, assiettes, pot, sucrier, range épice, en verre céramique, corne, bois Bijoux en bois, pierre, céramique, corne, écaille, métal, horloges, thermomètres, baromètres, sablier Cartes, posters, photographies, diapositives, livres, ouvrages, disques, cassettes, CD ROM, peintures, aquarelles, sérigraphie, timbres Objets en cuir : portefeuille, sac à main, sac de voyage, vaniti, étuis, ceintures, bottes Fabrication d'objets divers : Photophore, brûle-parfum, diffuseurs à parfums, figurines, porte-clés, cendriers, porte torchons, luminaires, abats-jours, miroirs, cadres, tableaux, cache-bouteille, pot, cache-pot, porte serviette, porte savon, porte brosse à dents, estampe, gravure, articles de fumeurs, estampe, gravure en bois, fer forgé, pierre, racine, céramique, tissu, papier, métal, fibre végétale, bambou, peau, matière plastique ou synthétique, bronze, résine, en corail, roches, coquillages, ivoire, écaille de tortue Rostre d'espadon sur socle ou sculpté Fabrication de meubles en bois Poterie Tableau tissu, parures en soie, coussins, paréos, batik. Chapeaux en paille, feutre, tissu. Chaussures, tee-shirt, shorts, pantalons, robes, chemises, kimonos, pantoufles, babouches. Parures brodées, fleurs artificielles, articles en crochet (napperons, coussins). Tapis, tableau, tissus, tapisseries. Puzzle, jeux éducatifs, maquettes, poupées, peluches. Fabrication de plats à emporter à base de viandes, de poissons, de légumes. Transformation et conservation de fruits et légumes. Chocolaterie et confiserie, fabrication de condiments et assaisonnements, café, thé, vanille, épices, miel, produits de l'apiculture. Plantes et fleurs naturelles - parfums, essences naturelles. Sirops, préparations végétales pour boissons. Boissons alcooliques à base de rhum.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.